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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GAN PREVOYANCE
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GAN SECURITE FAMILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GAN SECURITE FAMILLE
GAN PREVOYANCE, (société anonyme à directoire)

Numéro de dépôt :
3091976
Date de dépôt :
28/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2011

Présentation de la marque GAN SECURITE FAMILLE

Déposée le 28 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) GAN PREVOYANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GAN SECURITE FAMILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-18 du 4 mai 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GAN PREVOYANCE domicilié(e) 8, rue d'Astorg, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 569 776 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque GAN SECURITE FAMILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3091976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAN SECURITE FAMILLE est expirée depuis le 28 mars 2011.

GAN PREVOYANCE a également déposé les autres marques suivantes : GAN SECURITE INDEPENDANT , GAN Prévoyance Info Pro , GAN SECURITE T.N.S. , AGPRP – Association Générale Pour la Retraite et la Prévoyance , Gardez le sourire, Gan Prévoyance dope vos garanties optique et dentaire


GAN PREVOYANCE, (société anonyme à directoire) - 8, rue d'Astorg, 75008 PARIS - France - SIREN 410569776


NOVAMARK - France


Inscription le 18 avril 2002 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°344652 - Publication au BOPI 2002-04-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-10

Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18

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